Julien6000 a écrit :
Je m'appelle Julien j'ai 29ans, je suis de l'Oise et je pratique la détection depuis peu. C'est lors d'une après-midi de détection que je me suis égaré dans un sous bois près de Blaincourt-les-Précy et là je suis tombé sur un objet un peu bizarre...
Bonjour Julien et bienvenue parmi nous.
Désolé de commencer par cela, mais merci de porter une attention à l'écriture et au moins d'éviter le langage SMS.
Merci à vous.
Et en tant qu'administrateur et président de l'association Picardie 1939-1945, mon devoir est de rappeler que les fouilles avec détecteur en Picardie sont interdites depuis 1999, notamment à cause des tonnes d'obus tombés pendant les 2 guerres, ensuite vis à vis des sites archéologiques.
Je suis sur, que certains font de la fouille en loisirs (trouver une pièce sur un bord de chemin en forêt, ne nuira pas à l'archéologie et à l'histoire. Mais voilà faire la différence entre le loisir et le pillage ... où est la limite ?
Aucune loi en France n'est (réellement) adaptée à la prospection de loisir. Aucun texte ne gère le statut particulier du prospecteur de loisir.
Aux yeux de la justice, un prospecteur est un découvreur potentiel d'objets pouvant intéresser l'histoire, l'art ou l'archéologie. La Loi considère donc potentiellement tout prospecteur ne possédant pas d'autorisation préfectorale comme étant en infraction.
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Loi du 27 septembre 1941 portant réglementation des fouilles archéologiques.Art. 1er : Nul ne peut effectuer sur un terrain lui appartenant ou appartement à autrui des fouilles ou des sondages à l'effet de recherches de monuments ou d'objets pouvant intéresser la préhistoire, l'histoire, l'art ou l'archéologie, sans en avoir au préalable obtenu l'autorisation.
La demande d'autorisation doit être adressée au préfet de région, elle indique l'endroit exact, la portée générale et la durée approximative des travaux à entreprendre.
Dans les deux mois qui suivent cette demande et après avis de l'organisme scientifique consultatif compétent, le ministre chargé de la Culture ou le préfet de région accorde, s'il y a lieu, l'autorisation de fouilles; il fixe en même temps les prescriptions suivant lesquelles les recherches devront être effectuées.
Loi N° 89-900 du 18 décembre 1989 relative à l'utilisation des détecteurs de métaux.Art. 1er - Nul ne peut utiliser du matériel permettant la détection d'objets métalliques, à l'effet de recherches de monuments et d'objets pouvant intéresser la préhistoire, l'histoire, l'art ou l'archéologie,
sans avoir, au préalable, obtenu une autorisation administrative délivrée en fonction de la qualification du demandeur ainsi que de la nature et des modalités de la recherche.Décret N° 91-787 en date du 19 août 1991 :Art. 1er - L'autorisation d'utiliser du matériel permettant la détection d'objets métalliques, prévue à l'article 1er de la loi du 18 novembre 1989, est accordée, sur demande de l'intéressé, par arrêté du préfet de région dans laquelle est situé le terrain à prospecter.
La demande d'autorisation précise l'identité, les compétences et l'expérience de son auteur, ainsi que la localisation, l'objectif scientifique et la durée des prospections à entreprendre.
Lorsque les prospections doivent être effectuées sur un terrain n'appartenant pas à l'auteur de la demande, ce dernier doit joindre à son dossier Le consentement écrit du propriétaire du terrain et, s'il y a lieu, celui de tout autre ayant droit.
L’arrêté accordant l’autorisation fixe les conditions selon lesquelles les prospections devront être conduites.
Lorsque le titulaire d’une autorisation ne respecte pas les prescriptions, le préfet de région prononce le retrait de l’autorisation.
Art. 2nd - Quiconque aura utilisé A L'EFFET DE RECHERCHES MENTIONNEES A L'ARTICLE 1er DE LA LOI DU 18 décembre 1989, du matériel permettant la détection d'objets métalliques sans avoir auparavant obtenu l'autorisation prévue à l'article 1er du présent décret ou sans avoir respecté les prescriptions de cette autorisation sera puni de la peine d'amende applicable aux contraventions de la 5ème classe. Le matériel qui aura servi à commettre l'infraction pourra être confisqué.
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Je ne veux pas me mettre en opposition de quoi que ce soit, mais juste rappeler les règles.
Ensuite, Julien, le réflexe que tu as eu, a été naturellement le bon.
Les gendarmes ne t'ont rien dit pour ton détecteur ?
Cordialement